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M. AIACHE Jean-Marc


Mandats

Mandats échus
Conseil, commission, groupe Code Décision Statut
GT Pédiatrie GT PEDIAT 22/02/2016 Membre titulaire

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DÉCLARATION DU 02/12/2016
Type Organisme / Employeur / Structure Organisme financeur / Type/Activité Lieu / Produit Type d'étude / Sujet Rôle / Nature / Commentaire Rémunération > 5000 € ? / % / Prise en charge Montant Période
IP-AUT   Lentilles intra-oculaires contenant un médicament relargable. Brevet français n° 96 15356 C.ZEISS MEDITEC,La Rochelle(owner). NON EXPLOITE Co-inventeur          
IP-AUT   Forme galénique pour administration oculaire et procédé de préparation. Brevet français déposé le 5 mai 1992, n° 9205514 (domaine public depuis 2012). Brevet international déposé le 5 mai 1993, n° PCT/FR93/00433. Exploité par les laboratoires Thea, Clermont-Ferrand (jusqu'au 5 mai 2013,puis domaine public) Co-inventeur         du 05/05/1922 au 05/05/2013
IP-AUT   Procédé de préparation d’une forme galénique bioadhésive et forme galénique ainsi préparée. Brevet français déposé le 30 juillet 1991, n° PCT//FR91/00630. Brevet européen déposé le 30 juillet 1991, n° 91914282.8-2114. Brevet international enregistré le 1er février 1993, n° 07/975,585. Exploité par Bioalliance Pharma, Paris (dans le domaine public depuis le 30 juillet 2011). Inventeur - Je ne reçois pas de royalties car j'ai vendu mes droits à la société Aptys Pharmaceuticals dont j'ai été le sociétaire-créateur et dont je me suis séparé au cours du troisième trimestre 2011         du 01/02/1993 au 30/07/2011
IP-AUT   Systèmes thérapeutiques bioadhésifs à libération prolongée FR.23/07/01/FRA 109811PCT N°07006150.2 Co-inventeur         du   au 23/07/2001
IP-AUT   Dispositif de distribution d’une substance thérapeutique ou cosmétique dont le véhicule inerte est un polydiorganosiloxane volatil, et composition destinée à être utlilisée dans le dispositif. Brevet français déposé le 18 aout 1993, n° 93 10075 Brevet européen n° 91914282.8-2114Brevet US, 1995. Cilag-Chimie,Switzeland(Owner) NON EXPLOITE. Co-inventeur         du 18/08/1993 au  
IP-AUT   Microsphères effervescentes et leur procédé de fabrication. Brevet français déposé le 16 janvier 1997, n° 97 00394. Pierre Fabre Medicament (owner). NON EXPLOITE Co-inventeur         du 16/01/1997 au  
IP-AUT   Forme galénique solide pour l'administration oculaire de principe actif,insert ophtalmique solide et soluble et procédé de fabrication d'un tel insert. Laboratoires Thea,Clermont-Ferrand(owner) - NON EXPLOITE Co-inventeur          
IP-AUT   Gel stable sous forme d’un mélange de gel huileux et de gel aqueux. Brevet français déposé le 3 juin 1998, n° 98 06958. Brevet US déposé le 3 décembre 1998, n° 09/ 204,089, Stable gel mixture in the form of a mixture of oléogels and aqueous gel, process for its preparation, pharmaceutical composition comprising it, use of the pharmaceutical composition and cosmetic composition comprising this gel. Vendu à une société americaine. NON EXPLOITE Co-inventeur         du 03/06/1998 au  
IP-AUT   Brevet européen No. 04734201.9 ,2004. "Dispositif d'inhalation de poudre" N/Réf.: 0350-001.B.WO-EP. NON EXPLOITE Co-inventeur         du 01/09/2004 au  
LD-AU5   Retraité           du 01/10/2001 au  
CF-INT Etablissement Sotax Conférence de Cordoba (Argentine) l'historique de la dissolution (Subvention des Etablissements Sotax, Suisse)           du 01/12/2015 au  

DÉCLARATION DU 30/11/2015
Type Organisme / Employeur / Structure Organisme financeur / Type/Activité Lieu / Produit Type d'étude / Sujet Rôle / Nature / Commentaire Rémunération > 5000 € ? / % / Prise en charge Montant Période
IP-AUT   Forme galénique pour administration oculaire et procédé de préparation. Brevet français déposé le 5 mai 1992, n° 9205514 (domaine public depuis 2012). Brevet international déposé le 5 mai 1993, n° PCT/FR93/00433. Exploité par les laboratoires Thea, Clermont-Ferrand (jusqu'au 5 mai 2013,puis domaine public) Co-inventeur         du 05/05/1992 au 05/05/2013
IP-AUT   Procédé de préparation d’une forme galénique bioadhésive et forme galénique ainsi préparée. Brevet français déposé le 30 juillet 1991, n° PCT//FR91/00630. Brevet européen déposé le 30 juillet 1991, n° 91914282.8-2114. Brevet international enregistré le 1er février 1993, n° 07/975,585. Exploité par Bioalliance Pharma, Paris (dans le domaine public depuis le 30 juillet 2011). Inventeur - Je ne reçois pas de royalties car j'ai vendu mes droits à la société Aptys Pharmaceuticals dont j'ai été le sociétaire-créateur et dont je me suis séparé au cours du troisième trimestre 2011         du 30/07/1991 au 30/07/2011
IP-AUT   Systèmes thérapeutiques bioadhésifs à libération prolongée FR.23/07/01/FRA 109811PCT N°07006150.2 Co-inventeur         du 18/08/1993 au 23/07/2001
IP-AUT   Microsphères effervescentes et leur procédé de fabrication. Brevet français déposé le 16 janvier 1997, n° 97 00394. Pierre Fabre Medicament (owner). NON EXPLOITE Co-inventeur         du 16/01/1997 au  
IP-AUT   Gel stable sous forme d’un mélange de gel huileux et de gel aqueux. Brevet français déposé le 3 juin 1998, n° 98 06958. Brevet US déposé le 3 décembre 1998, n° 09/ 204,089, Stable gel mixture in the form of a mixture of oléogels and aqueous gel, process for its preparation, pharmaceutical composition comprising it, use of the pharmaceutical composition and cosmetic composition comprising this gel. Vendu à une société americaine. NON EXPLOITE Co-inventeur         du 03/12/1998 au  
IP-AUT   Brevet européen No. 04734201.9 ,2004. "Dispositif d'inhalation de poudre" N/Réf.: 0350-001.B.WO-EP. NON EXPLOITE Co-inventeur          
IP-AUT   Forme galénique solide pour l'administration oculaire de principe actif,insert ophtalmique solide et soluble et procédé de fabrication d'un tel insert. Laboratoires Thea,Clermont-Ferrand(owner) NON EXPLOITE Co-inventeur          
IP-AUT   Lentilles intra-oculaires contenant un médicament relargable. Brevet français n° 96 15356 C.ZEISS MEDITEC,La Rochelle(owner). NON EXPLOITE Co-inventeur          
IP-AUT   Dispositif de distribution d’une substance thérapeutique ou cosmétique dont le véhicule inerte est un polydiorganosiloxane volatil, et composition destinée à être utlilisée dans le dispositif. Brevet français déposé le 18 aout 1993, n° 93 10075 Brevet européen n° 91914282.8-2114Brevet US, 1995. Cilag-Chimie,Switzeland(Owner) NON EXPLOITE. Co-inventeur          

DÉCLARATION DU 24/12/2014
Type Organisme / Employeur / Structure Organisme financeur / Type/Activité Lieu / Produit Type d'étude / Sujet Rôle / Nature / Commentaire Rémunération > 5000 € ? / % / Prise en charge Montant Période
IP-AUT   Forme galénique pour administration oculaire et procédé de préparation. Brevet français déposé le 5 mai 1992, n° 9205514 (domaine public depuis 2012). Brevet international déposé le 5 mai 1993, n° PCT/FR93/00433. Exploité par les laboratoires Thea, Clermont-Ferrand (jusqu'au 5 mai 2013,puis domaine public) Co-inventeur         du 05/05/1992 au 05/05/2012
IP-AUT   Systèmes thérapeutiques bioadhésifs à libération prolongée FR.23/07/01/FRA 109811PCT N°07006150.2 Co-inventeur         du 23/07/2001 au  
IP-AUT   Microsphères effervescentes et leur procédé de fabrication. Brevet français déposé le 16 janvier 1997, n° 97 00394. Pierre Fabre Medicament (owner). NON EXPLOITE Co-inventeur         du 16/01/1997 au  
IP-AUT   Gel stable sous forme d’un mélange de gel huileux et de gel aqueux. Brevet français déposé le 3 juin 1998, n° 98 06958. Brevet US déposé le 3 décembre 1998, n° 09/ 204,089, Stable gel mixture in the form of a mixture of oléogels and aqueous gel, process for its preparation, pharmaceutical composition comprising it, use of the pharmaceutical composition and cosmetic composition comprising this gel. Vendu à une société americaine. NON EXPLOITE Co-inventeur         du 03/12/1998 au  
IP-AUT   Brevet européen No. 04734201.9 ,2004. "Dispositif d'inhalation de poudre" N/Réf.: 0350-001.B.WO-EP. NON EXPLOITE Co-inventeur          
IP-AUT   Forme galénique solide pour l'administration oculaire de principe actif,insert ophtalmique solide et soluble et procédé de fabrication d'un tel insert. Laboratoires Thea,Clermont-Ferrand(owner) NON EXPLOITE Co-inventeur          
IP-AUT   Lentilles intra-oculaires contenant un médicament relargable. Brevet français n° 96 15356 C.ZEISS MEDITEC,La Rochelle(owner). NON EXPLOITE Co-inventeur          
IP-AUT   Dispositif de distribution d’une substance thérapeutique ou cosmétique dont le véhicule inerte est un polydiorganosiloxane volatil, et composition destinée à être utlilisée dans le dispositif. Brevet français déposé le 18 aout 1993, n° 93 10075 Brevet européen n° 91914282.8-2114Brevet US, 1995. Cilag-Chimie,Switzeland(Owner) NON EXPLOITE. Co-inventeur          
IP-AUT   Procédé de préparation d’une forme galénique bioadhésive et forme galénique ainsi préparée. Brevet français déposé le 30 juillet 1991, n° PCT//FR91/00630. Brevet européen déposé le 30 juillet 1991, n° 91914282.8-2114. Brevet international enregistré le 1er février 1993, n° 07/975,585. Exploité par Bioalliance Pharma, Paris (dans le domaine public depuis le 30 juillet 2011). Inventeur - Je ne reçois pas de royalties car j'ai vendu mes droits à la société Aptys Pharmaceuticals dont j'ai été le sociétaire-créateur et dont je me suis séparé au cours du troisième trimestre 2011          

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